COOPERATION AVEC LE CERCLE DE YANFOLILA AU MALI - CONVENTION DE FINANCEMENT 2015 AVEC L'IRCOD
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/03/2015
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
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49 résultats pour la valeur "13/03/2015" du filtre Date de séance
GARANTIE DEPARTEMENTALE D'EMPRUNT OPH HABITATS DE HAUTE ALSACE REHABILITATION DE 24 LOGEMENTS A CERNAY
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/03/2015
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GARANTIE DEPARTEMENTALE D'EMPRUNT OPH HABITATS DE HAUTE ALSACE REHABILITATION DE 80 LOGEMENTS A HUNINGUE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/03/2015
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDE À L'ASSOCIATION FRANCO-GERMANO-SUISSE TRION : ADOPTION DE LA CONVENTION DE FINANCEMENT
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/03/2015
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LES MOYENS D'INTERVENTION EN FAVEUR DU SPORT SOUTIEN AU MOUVEMENT SPORTIF L'AIDE AUX COMITES DEPARTEMENTAUX SPORTIFS, AU CONSEIL DEPARTEMENTAL DES SPORTS ET AU SPORT SCOLAIRE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/03/2015
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
UNIVERSITE DE HAUTE ALSACE CONVENTION DE PARTENARIAT ET DE FINANCEMENT POUR L'ANNEE 2015
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/03/2015
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GESTION DES CONTENTIEUX MAISON DE L'ALSACE À PARIS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/03/2015
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DEPARTEMENTALE D'INSERTION 2015 - RENFORCEMENT DES CONTROLES RSA
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/03/2015
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GARANTIE DEPARTEMENTALE D'EMPRUNT OPH HABITATS DE HAUTE ALSACE REHABILITATION DE 64 LOGEMENTS A GUEBWILLER
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/03/2015
- Rapporteur : Non défini
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LES MOYENS D'INTERVENTION EN FAVEUR DU SPORT CENTRE SPORTIF REGIONAL ALSACE DE MULHOUSE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/03/2015
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS OU ORGANISMES RELEVANT DES DIFFERENTS SERVICES DE LA SOLIDARITE POUR UN MONTANT DE 1 097 100 EUROS.
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/03/2015
- Rapporteur : Non défini
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CONVENTION AVEC LE CONSEIL GENERAL DES VOSGES DANS LE CADRE DE L'ORGANISATION DU COLLOQUE "GUERRE DES VOSGES, GUERRES DE MONTAGNE 1914-1918"
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/03/2015
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DES ACTIONS EDUCATIVES: AIDES ET SUBVENTIONS A DIVERS ORGANISMES ET ASSOCIATIONS LIES A LA VIE SCOLAIRE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/03/2015
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin